Résultats de recherche : - Thématique: HABITAT - LOGEMENT, Mot clé: logement

33 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Ajouter tous les documents de la page

Relancer l'habitat en Ile-de-France par la mobilisation des actifs fonciers publics
POMMELLET, Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: oct. 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004259-01
- Accéder à la notice
Bilan de la mission d'assistance à la remise en état des habitations touchées par l'explosion de l'usine AZF à Toulouse
SLAMA, Raphaël
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°003985-02
- Accéder à la notice
Rapport sur l'hébergement et le relogement des femmes victimes de violence
DE KORSAK, Bernard

LEGER, Anne-Marie
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: janv. 2006 Mise en ligne: mars 2006 Affaire n°004485-01
- Accéder à la notice
Gestion et accueil des bateaux stationnaires en Ile-de-France
ROUQUES, Gilles

VERDEAUX, Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: avr. 2006 Mise en ligne: juin 2006 Affaire n°004494-01
- Accéder à la notice
Le logement étudiant, regards critiques et visions d'avenir
QUEFFELEC, Christian
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2007 Mise en ligne: oct. 2007 Affaire n°004616-01
- Accéder à la notice
Evaluation des besoins liés au droit au logement opposable (DALO)
PREVOT, Marc

SCHMIT, Philippe

ROUGIER, Isabelle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: juin 2009 Mise en ligne: sept. 2009 Affaire n°005953-01
- Accéder à la notice
Mission d'analyse des conditions d'accès au logement des publics prioritaires
LAPORTE, Patrick

MASSIN, Isabelle

PREVOT, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2010 Mise en ligne: mai 2010 Affaire n°007070-01
- Accéder à la notice
Audit thématique d'initiative locale - Planification et offre de logement - Synthèse - DREAL FRANCHE-COMTE et BOURGOGNE - DDT DOUBS, COTE D'OR, HAUTE-SAVOIE et RHONE - CETE et CERTU de Lyon
DURU, Bernard

LALOT, Jean

MARCQ, Catherine

MARIE, François

VALERE, Gérard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2010 Mise en ligne: janv. 2011 Affaire n°007337-01
- Accéder à la notice
Mission d'audit stratégique de l'opération d'intérêt national de la Plaine du Var
LAPORTE, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2011 Mise en ligne: déc. 2011 Affaire n°007484-02
- Accéder à la notice
Opportunité et faisabilité d'une opération d'intérêt national (OIN) en Guyane - Rapport final
SCHMIT, Philippe

BONNAL, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2013 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°008034-02
- Accéder à la notice
Contribution des établissements publics fonciers d'Etat à la production de logements en zone tendue
LECOMTE, Alain

ALBRECHT, Patrick

MALFILATRE, Yves

MARQUES, Ruth
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2013 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°007425-01
- Accéder à la notice
Propositions pour un aménagement urbain adapté en Guyane
DUPONT, Hervé

LEVY, Christian
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2013 Mise en ligne: oct. 2014 Affaire n°008482-01
- Accéder à la notice
Production de chaleur et de confort d'été pour les logements individuels et les petits immeubles collectifs - Etude des potentialités et des facteurs de développement de l'utilisation du solaire thermique et de la géothermie à très basse énergie
GAZEAU, Jean-Claude

DURVILLE, Jean-Louis

FEMENIAS, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2013 Mise en ligne: juil. 2014 Affaire n°008917-01
- Accéder à la notice
Contribution de l'auto-réhabilitation accompagnée au plan de rénovation énergétique de l'habitat
BERRIER, Hervé
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°009350-01
- Accéder à la notice
Financement des travaux de rénovation thermique par les ménages modestes
BAIETTO-BEYSSON, Sabine

CHAPELON, Jean

REDOUIN, Jean-Paul

LELTE, Rodolphe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

BANQUE DE FRANCE

MINISTERE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS
Rapport: juin 2014 Mise en ligne: févr. 2015 Affaire n°009394-01
- Accéder à la notice
L'organisation du service statistique dans le domaine du logement
FRIGGIT, Jacques

LAPORTE, Patrick

CHAPPERT, Alain

KABLA-LANGLOIS, Isabelle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (IG-INSEE)
Rapport: juin 2014 Mise en ligne: sept. 2014 Affaire n°009075-02
- Accéder à la notice
Evaluation du nombre de mutations de logements à titre onéreux et gratuit par statut d'occupation
FRIGGIT, Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: août 2014 Mise en ligne: nov. 2014 Affaire n°008187-02
- Accéder à la notice
Les résidences avec services pour personnes âgées sous le régime de la copropriété
CHAPELON, Jean

VAULONT, Isabelle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2015 Mise en ligne: mars 2015 Affaire n°009875-01
- Accéder à la notice
Faisabilité d’une trimestrialisation des ressources prises en compte dans le calcul des aides personnelles au logement (APL)
FRIGGIT, Jacques

TARDIVON, Pascaline

EYSSARTIER, Didier

AMAR, Nicolas
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: mai 2015 Mise en ligne: juil. 2015 Affaire n°010026-01
- Accéder à la notice
Rénovation énergétique du parc de logements : contributions et pilotage de la formation professionnelle des artisans du bâtiment
GAZEAU, Jean-Claude

MOUCHARD, Agnès
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2015 Mise en ligne: avr. 2016 Affaire n°009787-01
- Accéder à la notice
Mission d'expertise sur la négociation de la nouvelle génération des conventions d'utilité sociale
TARDIVON, Pascaline

NARRING, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2016 Mise en ligne: avr. 2016 Affaire n°010269-01
- Accéder à la notice
Transcription dans les plans locaux d'urbanisme (PLU) des besoins de logements prévus dans les programmes locaux de l'habitat (PLH)
LECOMTE, Alain

HELARY, Jean-Louis

WEBER, Alain

SEIGNOUX, Françoise
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2016 Mise en ligne: mai 2016 Affaire n°010372-01
- Accéder à la notice
Rapport d'analyse des propositions formulées au sein du groupe de travail « Lutter contre la pression foncière et la spéculation immobilière » en Corse
SCHMIT, Philippe

ARNOULD, Brigitte

WEBER, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2016 Mise en ligne: août 2016 Affaire n°010559-01
- Accéder à la notice
Opération d'intérêt national en Guyane - Actualisation du projet : Rapport final
SCHMIT, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2016 Mise en ligne: févr. 2017 Affaire n°008034-03
- Accéder à la notice
Coordination des aides à l’insonorisation et à la rénovation énergétique des logements à proximité des aérodromes
FLORETTE, Anne

LEBENTAL, Bruno

MALERBA, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2017 Mise en ligne: mai 2017 Affaire n°009392-02
- Accéder à la notice

Haut de page

Navigation et outils annexes

Résultats de recherche : - Thématique: HABITAT - LOGEMENT, Mot clé: logement

33 documents trouvés